François Heisbourg

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De: Heisbourg (François)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre général)
date_debut="2014-06-25"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000028375369(source JORF)
radiation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Heisbourg (François, Louis, Joseph)
conseiller spécial du président d'une fondation de recherche. Chevalier du 29 mai 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-29"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
promotion
14 Juillet 201014/07/2010
De: Heisbourg (François)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000224948(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Heisbourg (François, Louis, Joseph)
directeur d'une fondation ; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Heisbourg (François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 1 an 1 mois 26 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="2000-10-02"
JORFTEXT000000768261(source JORF)
promotion
31 Octobre 200031/10/2000
De: Heisbourg (François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000749519(source JORF)
promotion
25 Février 200025/02/2000
De: Heisbourg (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999

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